M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
l'exercice de la mission de centre de gestion agréé au profit de ses adhérents en référence notamment à l'article 1649 QUATER C du code général des impôts et à l'article 371 A de l'annexe 2 du CGI Assistance en matière de gestion et de formation réalisation de tous travaux de gestion et toute activité en conformité avec les lois et réglements
@
Commune & Contact
Commune
CLERMONT-FERRAND (63000)#
Identifiants
Identifiant
632P0632020724
Copié !
Historique
0632020724
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.