M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Info des usagers sur le fonctionnement du syndicat du bois de l'aumone et les disfonctionnement du syndicat en tenant compte des observations de la chambre reg des comptes prise en compte du service public ds le respect de l'etat de droit ...
@
Commune & Contact
Commune
PONT-DU-CHATEAU (63430)#
Identifiants
Identifiant
632P0632019282
Copié !
Historique
0632019282
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.