M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives l'etat et des collectivites locales ou riverains
@
Commune & Contact
Commune
GERZAT (63360)#
Identifiants
Identifiant
632P0632016003
Copié !
Historique
0632016003
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.