M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gestion du college de vic le comte concernant le financement de lapart incombant aux communes telle qu'elle figure aux differents budgets de l'etablissement gestion des transports scolaires
@
Commune & Contact
Commune
VIC-LE-COMTE (63270)#
Identifiants
Identifiant
632P0632010593
Copié !
Historique
0632010593
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.