M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense des interets legitimes ou individuels materiels ou moraux des proprietaires et autres titulaires de droits fonciers de la commune d'orcines.
@
Commune & Contact
Commune
CLERMONT-FERRAND (63000)#
Identifiants
Identifiant
632P0632008252
Copié !
Historique
0632008252
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.