M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Grouper les proprietaires de terrains compris dans le perimetre deremembrement surveiller les operations de remembrement et entreprendre toutes actions utiles a l'interet des associes.
@
Commune & Contact
Commune
AUBIERE (63170)#
Identifiants
Identifiant
632P0632002755
Copié !
Historique
0632002755
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.