M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense des interets et des droits des proprietaires d'orcines riverains de la tiretaine ou possedant des droits de prelevement d'eau sur ce ruisseau.
@
Commune & Contact
Commune
ORCINES (63870)#
Identifiants
Identifiant
632P0632001681
Copié !
Historique
0632001681
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 632P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.