M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CONSERVER NOS PROPRIETES FAMILIALES OU ACCEPTER 1 ARRANGEMENT AMIABLE CONSENTI LIBREMENT ENTRE PROPRIETAIRES (LES ECHANGES AMIABLES DES IMMEUBLES RURAUX LA REGLEMENTATION DES BOISEMENTS)
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — PUY-DE-DOME
- comités de défense, de sauvegarde — PUY-DE-DOME
@
Commune & Contact
Commune
MEDEYROLLES (63220)#
Identifiants
Identifiant
631S0631001093
Copié !
Historique
0631001093
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 631S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.