M
Mission
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ERECTION D'UN MONUMENT AUX MORTS
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire — PUY-DE-DOME
- construction de monuments (sauf lieux de culte) — PUY-DE-DOME
@
Commune & Contact
Commune
BRUGERON (63880)#
Identifiants
Identifiant
631S0631000041
Copié !
Historique
0631000041
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 631S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.