ASL LES TULIPES

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

Dans l'hypohèse où ne serait pas assurée la rétrocession avec la commune, l'acquisition après achèvement et leur récéption par le lotisseur, la gestion, l'entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle et ultérieure àune personne morale de droit public.

Domaines

• groupements de salariés à caractère syndical — PAS-DE-CALAIS

Commune

Associations de Neuve-Chapelle

Chronologie

• 25/05/2005 - Création
• 25/04/2006 - Mise à jour