M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine local, tant mobilier qu'immobilier, vérification du respect de la qualité du cadre de vie, appréciation de la cohérence esthétique des aménagements urbains et ruraux, respect des règles d'urbanisme applicables localement, défense des libertés publiques et en particulier du droit de propriété.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINTE-GAUBURGE-SAINTE-COLOMBE (61370)#
Identifiants
Identifiant
612S0612015220
Copié !
Historique
0612015220
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 612S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.