M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Faire respecter les dispositions du decret du 12 decembre 1923
Domaines
- Environnement, cadre de vie — ORNE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-PATRICE-DU-DESERT (61600)#
Identifiants
Identifiant
611P0611004977
Copié !
Historique
0611004977
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 611P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.