M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Regrouper les personnes concernEes par l'innovation dEfendre les droits de propriEtE industrielle de ses memebres brevets, marques modèles, cessions, concessions de licences contrefacons dans 'organiser des expositions dans la rEgion basse normandie
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — ORNE
@
Commune & Contact
Commune
ALENCON (61000)#
Identifiants
Identifiant
611P0611004913
Copié !
Historique
0611004913
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 611P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.