M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
A pour objet exclusif, conformement a l'article cinq du protocole du 24 janvier 1996 relatif a la liquidation du comite d'entreprisechausson, d'apporter a tout salarie ou ancien salarie de chausson
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — OISE
@
Commune & Contact
Commune
MONTATAIRE (60160)#
Identifiants
Identifiant
604S0604004539
Copié !
Historique
0604004539
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 604S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.