M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Verifier la conformite de la procedure de licenciement et le calcul des indemnites.apporter une aide de conseil et un soutien moral, une prise en charge des frais d'avocats agrees par
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — OISE
@
Commune & Contact
Commune
BONNEUIL-EN-VALOIS (60123)#
Identifiants
Identifiant
604S0604004109
Copié !
Historique
0604004109
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 604S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.