M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Financement de la campagne electorale de monsieur daniel tessier en vue de l'election cantonale des 20 et 27 mars 1994 (loi du 15 janvier 1990).
Domaines
- soutien et financement de partis et de campagnes électorales — OISE
@
Commune & Contact
Commune
CIRES-LES-MELLO (60660)#
Identifiants
Identifiant
604S0604004027
Copié !
Historique
0604004027
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 604S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.