M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La creation, la sauvegarde, la conservation et la mise en valeur des biens immobiliers de la commune de belle eglise, crees ou a creer.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BELLE-EGLISE (60540)#
Identifiants
Identifiant
604S0604003810
Copié !
Historique
0604003810
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 604S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.