M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Les elections municipales de 1995. liste apolitique conduite par monsieur jean-pierre tellier. les elections municipales de 1995. liste apolitique conduite par
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CHAPELLE-EN-SERVAL (60520)#
Identifiants
Identifiant
604S0604000948
Copié !
Historique
0604000948
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 604S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.