M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Entretien, gestion, police des biens communs à tous les propriétaires ; contrôle du règlement et du cahier des charges ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien ainsi que leur recouvrement.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — OISE
@
Commune & Contact
Commune
ACY-EN-MULTIEN (60620)#
Identifiants
Identifiant
604S0604000393
Copié !
Historique
0604000393
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 604S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.