M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir soit de l'etat, soit du departement, soit de la commune, soit d'associations syndicales ou de particuliers, l'affermage de lots de peche sur le territoire de la region : de concourir
Domaines
- Environnement, cadre de vie — OISE
@
Commune & Contact
Commune
MONTATAIRE (60160)#
Identifiants
Identifiant
604S0604000384
Copié !
Historique
0604000384
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 604S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.