M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Regroupement des communes du canton d'attichy en vue de mettre en oeuvre un projet de territoire en coherence avec celui de la region compiegnoise et d'adherer a l'association du bassin compiegnois
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
COURTIEUX (60350)#
Identifiants
Identifiant
603S0603004335
Copié !
Historique
0603004335
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 603S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.