M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reglementer l'exercice de la chasse sur le territoire de la commune
Domaines
- chasse — OISE
@
Commune & Contact
Commune
HOUDANCOURT (60710)#
Identifiants
Identifiant
603S0603000836
Copié !
Historique
0603000836
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 603S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.