M
Mission
Cette association a été dissoute.
La creation, le developpement et la gestion des oeuvres sociales en faveur des agents territoriaux du syndicat intercommunal a vocation ces de liancourt- du syndicat intercommunal de labruyere-
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — OISE
@
Commune & Contact
Commune
BAILLEVAL (60140)#
Identifiants
Identifiant
602S0602005845
Copié !
Historique
0602005845
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 602S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.