M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun des droits de chasses et de peche destruction des nuisibles la repression du braconnage la reglementation du droit de chasse
Domaines
- clubs de loisirs, relations — OISE
@
Commune & Contact
Commune
FITZ-JAMES (60600)#
Identifiants
Identifiant
602S0602001745
Copié !
Historique
0602001745
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 602S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.