M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Veiller au classement dans le domaine public des voies et reseaux,conformement a l'article 10 du cahier des charges
@
Commune & Contact
Commune
BERNEUIL-EN-BRAY (60390)#
Identifiants
Identifiant
601P0601007519
Copié !
Historique
0601007519
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 601P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.