M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exercice et réglementation de la chasse sur les propriétés lui appartenant et en fonction des lois en vigueur sur la chasse
Domaines
- chasse — OISE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARTIN-LE-NOEUD (60000)#
Identifiants
Identifiant
601P0601002589
Copié !
Historique
0601002589
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 601P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.