M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reglementation du droit de chasse
Domaines
- chasse — OISE
@
Commune & Contact
Commune
LACHAUSSEE-DU-BOIS-D'ECU (60480)#
Identifiants
Identifiant
601P0601002272
Copié !
Historique
0601002272
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 601P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.