M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GErer paritairement un fond dit de protection sociale dont les ressources sont dEfinies  l'article 4 et les prestation  l'article 5 au bEnEfice des anciens membres des personnels mensualisEs et e t a m des Etablissements sidErurgiques adhErant...
Domaines
- Comité, défense d'un emploi — NORD
@
Commune & Contact
Commune
VALENCIENNES (59300)#
Identifiants
Identifiant
596S0596006208
Copié !
Historique
0596006208
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 596S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.