M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun de tous les droits de chasse dont les soussignEs jouissent sur le territoire de la sociEtE de chasse les epeches et de ceux se trouvant sur les communes limitrophes du territoire si le sociEtaire ne remplit pas les conditions de l...
Domaines
- chasse — NORD
@
Commune & Contact
Commune
LECELLES (59226)#
Identifiants
Identifiant
596S0596005304
Copié !
Historique
0596005304
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 596S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.