M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exploitation, location, garde des terrains de chasse situEs dans le pErim~MI~tre du hameau de bruille centre acquis  la sociEtE, commune de bruille saint amand, ainsi que tous ceux sur lesquels, le droit de chasse pourrait Être acquis par la suite..
Domaines
- chasse — NORD
@
Commune & Contact
Commune
BRUILLE-SAINT-AMAND (59199)#
Identifiants
Identifiant
596S0596004438
Copié !
Historique
0596004438
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 596S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.