M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'exploitation des droits de chasse sur les territoires des communes de fresnes et odomez qui lui sont dElEguEs par les houill~MI~res nationales.
Domaines
- chasse — NORD
@
Commune & Contact
Commune
FRESNES-SUR-ESCAUT (59970)#
Identifiants
Identifiant
596S0596003115
Copié !
Historique
0596003115
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 596S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.