M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Jouissance en comm droits de chasse lui app ou a acquer en partic sur bois friches de l ancien bassin de decanta du domaine publ fluvial sur comm de courchelettes et terres agricoles contigues du grand carre
Domaines
- chasse — NORD
@
Commune & Contact
Commune
FERIN (59169)#
Identifiants
Identifiant
593S0593006446
Copié !
Historique
0593006446
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.