M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exercice de la chasse à la hutte sur le lac d'Aubigny au Bac, à la petite hutte ; chasse communale dont la société à la jouissance à titre gracieux de la part de la commune
Domaines
- chasse — NORD
@
Commune & Contact
Commune
AUBIGNY-AU-BAC (59265)#
Identifiants
Identifiant
593S0593006442
Copié !
Historique
0593006442
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.