M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Org le financement de la campagne electorale de jacques vernier en vue de l election municipale de juin 1995 conformement a la loi du 15 janvier 1990 relative a la limitation des depenses electorales et a la clarification des activites politiques
Domaines
- action politique globale — NORD
@
Commune & Contact
Commune
DOUAI (59500)#
Identifiants
Identifiant
593S0593005718
Copié !
Historique
0593005718
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.