M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Dvpt du gibier par la protect le repeup l elvage la destruct des animaux nuisibles la repression du braconnage l exploitat rationnelle de la chasse sur le territoire ou l assoc possedera le droit de chasse soit par location soit par cession
Domaines
- chasse — NORD
@
Commune & Contact
Commune
ORCHIES (59310)#
Identifiants
Identifiant
593S0593005652
Copié !
Historique
0593005652
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.