M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Orga le financ de la campa elec de m serge gaillot en vue de l election canto ds le conton de marchienne prevue pour les 20 et 27 mars1994 conform a la loi du 15/01/90 relative a la limit des dep elec et a la clarifi du financ des acti politiques
Domaines
- activités politiques — NORD
@
Commune & Contact
Commune
ANICHE (59580)#
Identifiants
Identifiant
593S0593005515
Copié !
Historique
0593005515
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.