M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Application du protocole d accord signe le 29 juillet 1991 et obtention de la modif de la ligne avelin lonny sur le trace actuel aide aux perso victimes des nuis generees en particulier par les champs electromagnetiques quelle qu en soit la source
Domaines
- Environnement, cadre de vie — NORD
@
Commune & Contact
Commune
COUTICHES (59310)#
Identifiants
Identifiant
593S0593005375
Copié !
Historique
0593005375
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.