M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
les sociétaires apportent à l'association et mettent en commun, à titre de cotisation leurs droits exclusifs de chasse, existant à ce jour, ou permissions de chasser sur le territoire de la commune d'Erchin
Domaines
- chasse — NORD
@
Commune & Contact
Commune
ERCHIN (59169)#
Identifiants
Identifiant
593S0593001144
Copié !
Historique
0593001144
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.