M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre en oeuvre tous les moyens d'action susceptibles d'amener dans els plus brefs delais l'achevement du canal du nord d'arleux  noyon declaree pour la 1er fois d'utilitE publiquepar la loi du 23/12/1903 interrompue en 1914
Domaines
- Environnement, cadre de vie — NORD
@
Commune & Contact
Commune
DOUAI (59500)#
Identifiants
Identifiant
593S0593000091
Copié !
Historique
0593000091
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.