M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Dissoute jouissance en commundes droits de chasse a elle appartenant ou de ceux qu'elle pourra acquerir au cours de son association
Domaines
- chasse — NORD
@
Commune & Contact
Commune
DOUAI (59500)#
Identifiants
Identifiant
593S0593000074
Copié !
Historique
0593000074
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 593S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.