M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GERER ADMINISTRER PAR BAIL OU AUTREMENT TOUTE PARCELLE DE TERRE BOISEE OU NON SANS QUE CETTE DESIGNATION SOIT LIMITATIVE
@
Commune & Contact
Commune
AVESNELLES (59440)#
Identifiants
Identifiant
591S0591008813
Copié !
Historique
0591008813
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 591S
Observation : dernière date publication enregistrée :2003-04-05
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.