M
Mission
Cette association a été dissoute.
Realisation de travaux d'entretien et regulation du flux de l'ixeure sur la commune de la fermete en assurant la protection du patrimoine aquatique et piscicole dans un cadre ecologique en tenant compte des us et coutumes
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
FERMETE (58160)#
Identifiants
Identifiant
583P0583008458
Copié !
Historique
0583008458
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 583P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.