M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Affirmation solennelle des droits des anciens combattants, des victimes militaires, civiles de guerre, des hors guerre et leurs ayants cause
Domaines
- anciens combattants — NIEVRE
@
Commune & Contact
Commune
IMPHY (58160)#
Identifiants
Identifiant
583P0583006913
Copié !
Historique
0583006913
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 583P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.