M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Echanges amiables de certaines parcelles,
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — NIEVRE
@
Commune & Contact
Commune
BAZOCHES (58190)#
Identifiants
Identifiant
582S0582001852
Copié !
Historique
0582001852
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 582S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.