M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer le respect de l'environnement et la tranquilite legitime de chaque citoyen sur les communes de millay et larochemillay et d'obtenir la fermeture du terrain de moto-cross au lieu-dit 'le bois de velle' (commune de millay)
Domaines
- Environnement, cadre de vie — NIEVRE
@
Commune & Contact
Commune
MILLAY (58170)#
Identifiants
Identifiant
581S0581000168
Copié !
Historique
0581000168
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 581S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.