M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Toute defense ou recours de la personne physique ou morale concer nant l'opportunite de la caducite du versement de l'impot sous toutes ses formes-l'augmentation de la masse imposable n'est pas ine
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — MORBIHAN
@
Commune & Contact
Commune
LORIENT (56100)#
Identifiants
Identifiant
561S0561005571
Copié !
Historique
0561005571
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 561S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.