M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Regrouper les riverains pour la sauvegarde de leurs droits et de leur tranquillite face a la servitude de passage dont les pouvoirspublics devront assurer l'entretien et le caractere 'pieton'
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — MORBIHAN
@
Commune & Contact
Commune
BELZ (56550)#
Identifiants
Identifiant
561S0561005433
Copié !
Historique
0561005433
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 561S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.