M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etudier les projets d'urbanisme de la commune et surveiller la regulartie des procedures suivies lors de l'elaboration.
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — MORBIHAN
@
Commune & Contact
Commune
TRINITE-SUR-MER (56470)#
Identifiants
Identifiant
561S0561002555
Copié !
Historique
0561002555
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 561S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.