M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
dénoncer une ignominie présidentielle sans précédent. Cette dénonciation dut-elle provoquer des pousuites judiciaires où il apparaitrait une nouvelle fois qu'un nonengénaire a entrepris à lui seul de 'porter atteinte à l'autorité du Chef de l'Etat etaux institutions' (cour d'appel de Nancy 22.06.1999) c'est à dire rien de moins que faire basculer la République.
@
Commune & Contact
Commune
BAR-LE-DUC (55000)#
Identifiants
Identifiant
551P0551002905
Copié !
Historique
0551002905
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 551P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.