M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
la mise à disposition de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail. Convention collective de travail du 29 avril 1977, concernant les exploitations de polyculture, d'élevage et entreprises de travaux agricoles
@
Commune & Contact
Commune
DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54110)#
Identifiants
Identifiant
543P016223
Copié !
Historique
016223
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.